Politique de confidentialité conforme au RGPD (Europe et sociétés effectuant une activité commerciale envers des utilisateurs européens) • TT24

Cette politique de confidentialité décrit comme notre société collecte, utilise et divulgue vos données personnelles et informations lors de l’utilisation de nos services par le biais de notre site internet www.tt24.fr et application TT24.

Date d'entrée en vigueur : 01 janvier 2019 • Révision : 19/08/2023

ASA91 ("nous" ou "notre") exploite le site web https://www.tt24.fr et l'application TT24.
ASA91 utilise vos données pour fournir et améliorer son Site. En utilisant notre Site, vous acceptez la collecte et l'utilisation de ces informations conformément à la présente politique de confidentialité.

Type de données recueillies

Données personnelles
Lors de l'utilisation de notre Site, nous pouvons vous demander de nous fournir certaines informations personnelles qui peuvent être utilisées pour vous contacter ou vous identifier (" données personnelles "). Ces renseignements personnels identifiables peuvent inclure, sans toutefois s'y limiter :

- adresse électronique
- prénom et nom de famille
- numéro de téléphone
- adresse, état/province, ZIP/code postal, ville, pays
- modèle de l'appareil et langage (anonyme)
- version de l'OS (anonyme)
- géolocalisation (si communiquée)
- pays et ville (déduit depuis la geolocalisation)
- cookies et données d'utilisation
- textes, photos, vidéos qui seraient soumis par l'utilisateur à travers des formulaires (exemple : petites annonces).

Données d'utilisation
Nous pouvons également recueillir des informations sur la façon dont le Service est utilisé ("données d'utilisation"). Ces données d'utilisation peuvent inclure des informations telles que l'adresse IP de votre ordinateur, le type de navigateur, la version du navigateur, les pages que vous visitez sur notre Site, l'heure et la date de votre visite, le temps passé sur ces pages, les identificateurs uniques d'appareils et autres données de diagnostic.

Suivi et données des cookies
Nous utilisons des cookies et des technologies de suivi similaires pour suivre l'activité sur notre Site et conserver certaines informations à des fins d'analyse.
Les cookies sont des fichiers contenant une petite quantité de données qui peuvent inclure un identifiant unique anonyme. Ces cookies sont envoyés à votre navigateur à partir d'un site Web et stockés sur votre appareil. Les technologies de suivi utilisées sont également constituées de balises et de scripts nécessaires pour collecter et suivre vos informations, et pour améliorer ou analyser les performances de notre Site.
Vous pouvez demander à votre navigateur de refuser tous les cookies ou de vous signaler quand un cookie est envoyé sur votre appareil. Toutefois, si vous n'acceptez pas les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser certaines parties de notre Site.
Exemples de cookies :

cookies de session > nous utilisons des cookies de première session et des cookies de session tiers pour exploiter notre Site.
cookies préférentiels > nous utilisons des cookies de préférences pour mémoriser vos préférences et divers paramètres.

Collecte des données

Vous fournissez à notre société la plus part des données que nous collectons, nous connectons et nous utilisons des données et informations personnelles quand :

Vous vous enregistrez en ligne ou que vous effectuez une commande d’un de nos produits au travers de nos services
Vous accédez à notre site internet et/ou application dès lors que des cookies sont déposés sur votre terminal

Notre société peut aussi recevoir des données et informations personnelles indirectement des sources suivantes :

Flurry (https://www.flurry.com)
Firebase (https://www.firebase.google.com)
Count.ly (https://count.ly)
AppsFlyer (https://www.appsflyer.com)
Facebook App Event (https://developers.facebook/coom/docs/app-events)
.../...

Utilisation des données

ASA91 utilise les données collectées à des fins diverses :

pour fournir et maintenir notre Site ;
pour vous informer des changements apportés à notre Site ;
pour vous permettre de participer aux fonctions interactives de notre Site ;
pour offrir un service de support à notre clientèle ;
pour recueillir des analyses ou des informations afin d'améliorer notre Site ;
pour surveiller l'utilisation de notre Site ;
pour traiter vos commandes et gérer votre compte ;
pour vous envoyer des emails et/ou des notifications "push" contenant des informations, des produits, des services ;
pour détecter, prévenir et résoudre les problèmes techniques.

Conservation des données

ASA91 ne conservera vos données personnelles qu'aussi longtemps que nécessaire aux fins énoncées dans la présente Politique de Confidentialité. Nous conserverons et utiliserons notamment vos données personnelles pour nous conformer à nos obligations légales.
ASA91 conservera également les données d'utilisation à des fins d'analyse interne. Les données d'utilisation sont généralement conservées pendant toute la durée de vie du site Web.

Notre société stocke de manière sécurisée vos données à travers les serveurs utilisés par nos plateformes, serveurs mis à disposition et sous la responsabilité de nos prestataires (se référer à "Mentions légales" disponible sur nos plateformes pour connaître les hébergeurs).

Notre société gardera vos données (cf. "Données personnelles") pour une durée de 10 ans sauf en cas de continuité d'utilisation de nos plateformes par l'utilisateur. Une fois le délai expiré nous supprimerons vos données.

Sécurité des données

La sécurité de vos données est importante pour nous, mais n'oubliez pas qu'aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n'est sûre à 100%. Bien que nous nous efforcions d'utiliser des moyens commercialement acceptables pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons garantir leur sécurité absolue.

Sous-traitants de données

Des sous-traitants de données peuvnet êtres utilisés par notre site internet et notre application, telles que Zapier, Airtable, Tawkto, .../...

Marketing

Notre société pourrait vous faire parvenir des informations à propos de nos produits ou de nos services que vous pourriez apprécier ainsi que ceux de nos partenaires. Si vous acceptez de recevoir des email marketing ou promotionnels vous avez toujours la possibilité de vous désabonner à tout moment.

Vous avez le droit à tout moment d’arrêter de recevoir de notre part des communications marketing ou que l’on communique vos données à nos partenaires travaillant avec nous.
Si vous ne souhaitez plus recevoir d’email marketing ou promotionnel vous pouvez nous contacter à : thomas@tt24.fr

Fournisseur de services et liens vers d'autres sites

Nous pouvons faire appel à des sociétés et services tiers pour faciliter l'utilisation de notre Site (" Fournisseurs de services "), pour délivrer le Site en notre nom, pour fournir des services liés au Site ou pour nous aider à analyser la manière dont notre Site est utilisé. Ces tiers n'ont accès à vos données personnelles que pour effectuer ces tâches en notre nom et sont tenus de ne pas les divulguer ou les utiliser à d'autres fins.

Notre Site peut également contenir des liens vers d'autres sites qui ne sont pas exploités par ASA91. Si vous cliquez sur un lien tiers, vous serez redirigé vers le site de ce tiers. Nous vous conseillons de consulter la politique de confidentialité de chaque site que vous visitez.
Nous n'avons aucun contrôle et n'assumons aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques des sites ou services de tiers que nous utilisons. Veuillez cliquer sur les liens ci-dessous pour lire leurs politiques de confidentialité respectives. Ces services comprennent notamment : Google Analytics

Transfert de données

Vos informations, y compris vos données personnelles, peuvent être transférées et conservées sur des ordinateurs ou des serveurs situés en dehors de votre pays, où les lois de protection des données peuvent différer de celles de votre juridiction.
Si vous êtes situé en dehors de France et choisissez de nous fournir des informations, veuillez noter que nous transférons les données, y compris les données personnelles, et les traitons en France. D'autres fournisseurs de services (voir la section " Fournisseurs de services ") peuvent cependant détenir vos données dans d'autres pays ou juridictions (veuillez consulter leurs politiques de confidentialité pour de plus amples informations).

Votre consentement à la présente politique de confidentialité et la communication de ces renseignements, constitue votre consentement à ce transfert.
ASA91 prendra toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour s'assurer que vos données soient traitées en toute sécurité, conformément à sa politique de confidentialité.

Droits concernant la protection des données

Notre société veut s’assurer que vous êtes au fait des droits qui vous sont reconnus. Tout utilisateur a le droit de, si applicable:

Le droit d’accès : vous avez le droit de demander à notre société une copie de vos données personnelles
Le droit de rectification : vous avez le droit de demander à notre société de corriger les informations que nous détenons si vous pensez qu’elles sont erronées. Vous avez aussi le droit de demander à notre société de compléter toute information partielle.
Le droit à l’effacement: vous avez le droit de demander à notre société d’effacer les données vous concernant sous certaines conditions.
Le droit à la limitation du traitement: vous avez le droit de demander à notre société de limiter le traitement des données vous concernant sous certaines conditions.
Le droit d’opposition: vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles sous certaines conditions.
Le droit à la probabilité des données : vous avez le droit de demander à notre société de transférer les données que nous avons collectées à un autre organisme ou directement auprès de vous sous certaines conditions.

Si vous avez une question concernant ce domaine, nous avons un mois pour vous répondre. Si vous voulez mettre en oeuvre vos droits vous pouvez nous contacter à cette adresse email : thomas@tt24.fr.

Politique de confidentialité d’autres sites ou de tiers

Notre site internet peut contenir des liens vers d’autres sites internet, notre politique de confidentialité ne s’applique qu’à notre site internet et/ou application et services si vous cliquer sur un autre site internet, veuillez consulter leur politique de confidentialité.

Modification de la politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour notre politique de confidentialité à tout moment. Nous vous informerons de tout changement en affichant notre nouvelle politique de confidentialité sur cette page et mettrons à jour la "date d'entrée en vigueur" positionnée au début de la présente Politique de confidentialité.
Nous vous conseillons de consulter périodiquement notre politique de confidentialité pour prendre connaissance de tout changement. Les changements apportés à notre politique de confidentialité entrent en vigueur lorsqu'ils sont affichés sur cette page.

Divulgation de données

Divulgation aux fins d'application de la Loi

Dans certaines circonstances, ASA91 peut être tenue de divulguer vos données personnelles si la Loi l'exige ou en réponse à des demandes valables des autorités publiques (par exemple, un tribunal ou une agence gouvernementale).

Exigences légales

ASA91 peut divulguer vos données personnelles en toute bonne foi, dans la conviction qu'une telle action est nécessaire pour :

pour se conformer à une obligation légale ;
pour protéger et défendre les droits ou la propriété de ASA91 ;
pour prévenir ou enquêter sur d'éventuels actes répréhensibles en rapport avec le Site ;
pour protéger la sécurité personnelle des utilisateurs du Site ou du public ;
pour se prémunir contre toute action en responsabilité civile.

Contacter l’autorité de protection des données compétente

Si vous avez une demande concernant la manière dont est gérée vos données, vous pouvez contacter l’autorité de protection des données compétente à

Nous contacter : nom et adresse du Délégué à la Protection des Données

Le responsable du traitement de vos données aux fins du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), d'autres lois sur la protection des données applicables dans les États membres de l'Union européenne, et d'autres dispositions légales ou règlementaires relatives à la protection des données est :

ASA91 • 2 ALLÉE DES TILLEULS • 91450 SOISY / SEINE • FRANCE
- tél. : +33 01 60 75 71 14
- email : contact RGPD

Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL)

Vous pouvez en outre déposer une réclamation auprès de la « Commission Nationale d’Informatique et des Libertés », qui est l’autorité de régulation chargée de faire respecter la Réglementation sur la protection des données à caractère personnel en France, directement sur le site internet https://www.cnil.fr/fr/agir ou par courrier à l’adresse suivante : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, 3 Place de Fontenoy - TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07.

Politique de confidentialité pour pays ou activités ne relevant pas du RGPD

Notre société est attachée au respect de la vie privée ainsi qu’à la sécurité des données personnelles que vous nous confiez lors de vos visites. Cette politique de confidentialité décrit quels sont les informations que vous confiez à notre société et la manière dont ces informations sont utilisées et transmises par notre société:

Information que nous recevons (quand vous acceptez de nous les communiquer lors de votre visite sur nos services, réception d’email…)
La manière donc cette information est utilisée
Le partage de ces informations
Le stockage des informations
Les services et les liens tiers
Protection des enfants et sécurité

Si vous avez des questions ou des suggestions d’amélioration vous pouvez nous contacter à : thomas@tt24.fr

Données que vous nous confiez

Vous n’avez aucune obligation de nous communiquer des données personnelles ou de créer un compte pour accéder à nos services. Néanmoins certains de nos services peuvent nécessiter des informations personnelles telles que :

Données personnelles permettant l’identification (nom, adresse, adresse email, numéro de téléphone…)
cf "Type de données recueillies".

De plus, lors de votre visite sur notre site internet et/ou application les données suivantes sont automatiquement reçues et conservées sur nos serveurs.

Sites internet tiers

Notre site internet et/ou application peut contenir des liens vers d’autres sites internet, notre politique de confidentialité ne s’applique qu’à nos services. Si vous cliquez sur d’autres liens ou sites internet vous devez prendre connaissance de leur politique de confidentialité.

Ulisation des données

Si vous acceptez de nous confier vos données personnelles nous pourrions utiliser ces données pour vous contacter, répondre à vos messages ou vous fournir des informations ou les services que vous avez demandé.

Nous utilisons vos données ainsi que des données générées automatiquement à des fins statistiques pour évaluer les performances de nos publicités ainsi que de nos serveurs. Cela nous permet d’effectuer des améliorations continues de nos services. Nous pouvons aussi utiliser vos données pour détecter, prévenir et répondre à des problèmes de sécurité ou pour parer à toute menace visant nos services.

Partage des informations

Les données que vous acceptez de nous confier sont traitées en tant que données publiques.
Notre société utilise des outils d’analyse tiers (tel que Google Analytics) pour analyser les données des cookies. Ces outils d’analyse tiers ne reçoivent pas d’informations personnellement identifiantes à travers l’usage de cookies. Nous avons restreint la possibilité pour le fournisseur d’accéder à votre adresse IP en totalité.
Au sein de notre société nous restreignons l’accès aux données personnellement identifiantes à nos employées, contractuels, vendeurs, qui sont soumis à des clauses de confidentialité lors de leur accès à ces données identifiantes, nous contrôlons et limitons l’accès à des données selon leurs besoins et leurs positions hiérarchique dans notre société.
Nous n’utilisons pas et ne partageons pas vos données à des fins commerciales sauf dans les cas précédemment mentionnés, nous n’échangeons pas ou ne divulguons pas ces informations à des tiers.

Liens vers des sites tiers et externes

Notre site et/ou application peut contenir des liens vers des sites détenus et gérés par d’autres entités ou individus. Lorsque vous cliquez sur un lien externe et que vous quittez notre site internet, vous êtes soumis à leurs politiques de confidentialité et à leurs mesures de sécurité. Notre société n’a aucun contrôle ni ne peut rien garantir quant à l’usage et l’accès à des sites tiers ou externes.

Sécurité

Notre société met en œuvre des mesures de sécurité adéquates pour protéger notre site et vos informations. Par exemple, nous restreignons l’accès aux informations personnellement identifiantes à nos employés, contractuels et vendeurs qui sont soumis à des clauses de confidentialité.
Notre société utilise des pratiques et des mesures de sécurités éprouvées. Ces mesures comprennent mais ne sont pas limitées au chiffrement lors du transfert des données, l’usage de pare-feu, d’outil de détection d’intrusion ainsi que le contrôle strict des procédures pour assurer l’intégrité des données.
Nous révisons périodiquement nos procédures ainsi que nos systèmes pour s’assurer d’être en conformité avec les pratiques et les normes conformes à l’état de l’art.

Politique de gestion des cookies et autres traceurs (RGPD et non RGPD)

Un cookie est un fichier contenant un identifiant (suite de lettres et de chiffres) qui est envoyé par un serveur web et qui est stocké sur votre navigateur. L’identifiant est ensuite renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande l’accès à une des pages du serveur.
Pour plus d’information consultez allaboutcookies.org

Les cookies sont utilisés pour l’identification des utilisateurs et pour la gestion correctes des données d’usage que nous avons collectées lors des visites antérieures. Nous utilisons à la fois des cookies temporaires (cookies de sessions) et des cookies persistants.
Les utilisateurs peuvent supprimer ou retirer les cookies de leur navigateur à tout moment ou même bloquer les cookies d’être installés sur leur terminal. Néanmoins, ceci peut affecter l’utilisation de nos services vous conduire à un blocage.

Comme décrit ci-dessus, nous utilisons vos données personnelles pour vous faire parvenir de la publicité ciblée qui est susceptible de vous intéresser.

Nous utilisions Google Analytics pour comprendre la manière dont nos clients utilisent notre site internet. Vous pouvez en savoir plus en consultant: https://www.google.com/intl/en/policies/privacy/. Vous pouvez aussi vous désinscrire de Google Analytics en allant à: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.
Nous utilisons un pixel Facebook sur notre site. En utilisant ce pixel, Facebook collecte des informations sur les utilisateurs et sur leur utilisation de notre site internet. Les informations sont utilisées pour personnaliser les publicités Facebook et pour analyser l’usage de notre site. Pour en savoir plus sur le pixel Facebook et sur la manière dont Facebook utilise vos données, veuillez consulter la politique de cookie de Facebook à https://www.facebook.com/policies/cookies/ ainsi que la politique de confidentialité de Facebook à https://www.facebook.com/about/privacy. La politique de cookie de Facebook inclut des informations sur la manière de contrôler l’usage par Facebook de cookies pour vous soumettre des publicités. Si vous êtes un utilisateur de Facebook enregistré, vous pouvez paramétrer comment la publicité ciblée fonctionne en vous rendant à https://www.facebook.com/help/568137493302217.
Nous pourrions publier des publicités de Google AdSense sur notre site internet ainsi que des publicités des marque publicitaires suivantes qui sont distribuées par Google. Les publicités peuvent être personnalisées pour correspondre à vos intérêts. Les cookies sont utilisés pour vous suivre lors de vos visites précédentes sur nos sites. Vous pouvez vous désabonner des publicités personnalisées de Google en vous rendant à https://www.google.com/settings/ads et vous pouvez vous désabonner des cookies tiers pour la publicité ciblée en vous rendant à http://www.aboutads.info. Vous pouvez lire la politique de confidentialité de Google à https://policies.google.com/privacy.
Nous partageons des informations sur l’utilisation de notre site lorsque vous effectuez des achats, vos interactions avec les publicités sur d’autres sites internet de nos partenaires publicitaires. Nous collectons et partageons certaines de ces informations directement avec nos partenaires publicitaires et dans certains cas au travers de l’utilisation de cookies et d’autres traceurs (auxquels vous pouvez consentir en fonction de votre localisation).

Pour plus d’informations sur la publicité ciblée vous pouvez visiter le « Network Advertising Initiative (« NAI ») à: https://www.networkadvertising.org/understanding-online-advertising/how-does-it-work.

Vous pouvez vous désinscrire des publicités ciblées en:

Facebook - https://www.facebook.com/settings/?tab=ads
Google - https://adssettings.google.com/authenticated

De plus, vous pouvez vous désabonner de certains de ces services en vous rendant sur la page du Digital Advertising Alliance à: https://optout.aboutads.info/

Nous pouvons utiliser différents types de cookies ou de traceurs lors de votre visite sur notre site internet et/ou application :

Cookies strictement nécessaires : ces cookies vous permettent d’accéder et de naviguer sur notre site et d’utiliser ses fonctionnalités. Sans ces cookies des services tels que la facturation ou les paniers ne pourront pas fonctionner normalement.
Cookies de performance : ces cookies collectent des informations et des données sur la manière d’optimiser notre site internet et/ou application. Ces cookies sont utilisés pour savoir d’où proviennent nos visiteurs et utilisateurs. Ces cookies ne recueillent pas d’information personnellement identifiante.
Cookies fonctionnels : ces cookies nous permettent à notre site et/ou application de se souvenir de vos préférences. Ils peuvent être utilisés pour mémoriser votre emplacement ou vos préférences telles que votre choix de langue ou la taille de la police.

Gérer les cookies

Vous pouvez modifier les réglages de votre navigateur pour ne pas accepter les cookies de notre site et/ou application et ainsi retirer les cookies. Néanmoins notre site et/ou application pourraient ne pas fonctionner sans ces cookies.

Ci-après figurent les manières de supprimer les cookies pour certains types de navigateurs :

Pour les appareils mobiles, si vous ne souhaitez pas recevoir de publicité ciblée en fonction de vos centres d’intérêts, veuillez consulter les paramètres du système d’exploitation de votre appareil et suivez ces instructions:

1) Utilisateurs iOS: pour activer le “Suivi Publicitaire Limité” suivez les instructions données par Apple.
2) Utilisateurs Android: pour activer “désactivation des publicités personnalisées suivez les instructions données par Google sur Google Play.
3) Vous pouvez télécharger l’application mobile DAA AppChoices pour contrôler la publicité comportementale.

DÉFINITIONS

Données personnelles > données concernant une personne susceptible d'être identifiée à partir de ces données (ou à partir de ces données et d'autres informations en notre possession ou susceptibles d'entrer ultérieurement en notre possession).
Données d'utilisation > données collectées automatiquement, soit lors de l'utilisation du Site, soit par l'infrastructure du Site elle-même (par exemple, le nombre de pages visitées ou la durée d'une visite d'une page).
Cookies > petits fichiers de données stockés sur l'appareil d'un utilisateur.
Délégué à la Protection des Données (DPO) > personne morale ou physique qui (seule ou conjointement ou en commun avec d'autres personnes) détermine les finalités et les modalités du traitement des données à caractère personnel qui sont ou seront traitées. Pour les besoins de notre Site, ASA91 est le DPO.
Fournisseurs de services > toute personne morale qui traite les données pour le compte du Délégué à la Protection des Données. Nous pouvons utiliser les services de divers fournisseurs de services afin de traiter vos données plus efficacement.
Utilisateur > toute personne qui utilise notre Site et qui fait l'objet d'une collecte de données personnelles.
Collecte et utilisation des informations > nous recueillons différents types d'informations pour vous délivrer et améliorer notre Site.

Thierry Poncin